Jean-Henri Vincelot

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Vincelot (Jean-Henri)
Objet:
membres de la commission visée à l'article A. 119 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Lorsque ladite commission spéciale siège pour l'application de l'article A. 137 du code précité, lui sont adjoints trois membres de la commission spéciale prévue à l'article A
instituée pour l'application de l'article R. 227 dudit code
Titulaires
Groupe:
Commission visée à l'article A. 119 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000000639423(source JORF)
nomination
25 Août 200625/08/2006
De: Vincelot (Jean-Henri)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000000609498(source JORF)
composition
20 Mai 200620/05/2006
De: Vincelot (Jean-Henri)
Objet:
La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
1. Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
JORFTEXT000000412934(source JORF)
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Vincelot (Jean-Henri)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1o Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
date_debut="1997-06-11"
JORFTEXT000000566533(source JORF)
composition
15 Mai 199715/05/1997
De: Vincelot (Jean-Henri)
Objet:
Art. 1er. - La Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
1° Au titre de représentants des anciens combattants titulaires de la carte
Groupe:
Commission nationale de la carte du combattant prévue à l'article R. 227 bis du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre
JORFTEXT000000180743(source JORF)
composition
22 Juin 199322/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.